OPCVM & fonds d'investissement OPCVM

Plan-type du prospectus

Publié le 20 juin 2017

Ce document constitue l'annexe XIV de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Constitution d'un OPCVM (ou d'un compartiment d'OPCVM) de droit français

Publié le 15 mars 2017

Ce document constitue l'annexe I de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Règlement-type

Publié le 15 mars 2017

Ce document constitue l'annexe XV de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Statuts-types

Publié le 15 mars 2017

Ce document constitue l'annexe XVI de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Plan-type du document d’information clé pour l’investisseur (DICI)

Publié le 18 avril 2016

Ce document constitue l'annexe XIII de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Eléments d’information statistique et financière à transmettre à l’Autorité des marchés financiers

Publié le 8 janvier 2015

Ce document constitue l'annexe XVII de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Contenu des conventions d’échange dans les schémas maître/nourricier transfrontaliers

Publié le 21 février 2014

Ce document constitue l'annexe I bis de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Lettre d'engagement de la société de gestion à l'occasion de la demande d'agrément d'un OPCVM de droit français

Publié le 21 février 2014

Ce document constitue l'annexe II de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Fiche de constitution par analogie d’un OPCVM de droit français

Publié le 21 février 2014

Ce document constitue l'annexe III de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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Lettre d’engagement de la société de gestion à l’occasion de la demande d’agrément d’un OPCVM de droit français par analogie

Publié le 21 février 2014

Ce document constitue l'annexe IV de l'instruction AMF DOC-2011-19.

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