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Guides Professionnels

S'informer sur le nouveau cadre applicable au financement participatif (crowdfunding)

Publié le 9 mai 2017

Rédigé sous la forme de questions/réponses, ce guide d’information sur le cadre applicable au financement participatif réalisé par l’AMF et l’ACPR s’adresse aussi bien aux opérateurs de plate-forme de prêts, de dons ou de souscription de titres, qu’aux porteurs de projet en recherche de fonds et aux investisseurs potentiels. Il apporte de façon simple et accessible des réponses concrètes aux questions que peuvent se poser l’ensemble des acteurs du crowdfunding.

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Guide pédagogique sur l'utilisation des stress-tests dans le cadre de la gestion des risques des sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 23 février 2017

Ce guide pédagogique a pour objet de dresser un état des lieux des pratiques des sociétés de gestion de portefeuille françaises (SGP) en matière de tests de résistance (ou stress-tests). Il s’adresse d’abord aux sociétés de gestion de portefeuille qui gèrent des OPCVM ou des FIA ou qui fournissent le service d’investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers, mais il peut aussi être utile aux prestataires de service d’investissement qui fournissent le même service.

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Guide sur MIF 2 pour les sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 6 février 2017

Ce guide a pour objectif d’accompagner les sociétés de gestion de portefeuille dans la mise en œuvre des nouvelles dispositions issues de MIF 2. Il sera mis à jour en fonction des autres textes qui viendront compléter la directive. Gouvernance des produits, conseil en investissement « indépendant », rémunérations ou encore meilleure exécution, l’AMF reprend les thèmes clés de la directive pour les sociétés de gestion. Cette nouvelle version du guide tient, notamment, compte des principales dispositions des textes de niveau 2.

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Communication financière des valeurs moyennes : mieux comprendre les attentes des analystes financiers et des investisseurs professionnels

Publié le 2 février 2017

Résultat d’une collaboration entre l’Autorité des marchés financiers (AMF), l’Association française de la gestion financière (AFG) et la Société française des analystes financiers (SFAF), ce document s’adresse aux PME et ETI. Il a pour objectif de leur donner des clés pour une communication financière adaptée aux attentes des analystes financiers et des investisseurs professionnels. Il rassemble les grands principes découlant du cadre réglementaire, les attentes des analystes et gérants en matière d’information et les points susceptibles d’être améliorés dans les pratiques actuelles.

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Vade-mecum de la doctrine de l'AMF à destination des valeurs moyennes

Publié le 24 novembre 2016

A destination des PME et des ETI, ce vade-mecum de la doctrine sur l’information financière des sociétés cotées passe en revue les grands thèmes suivants : les principes d’information et de communication financière ; le principe de l’information privilégiée et la prévention des manquements d’initiés imputables aux dirigeants ; les informations communiquées par les dirigeants et les actionnaires ; les interventions sur les titres et les sujets de marché ; la gouvernance, ainsi que les informations comptables IFRS.

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Guide sur OPCVM 5 pour les sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 3 août 2016

Ce guide a pour objectif d'apporter aux sociétés de gestion de portefeuille des réponses aux principales questions concernant les impacts de cette directive sur leur activité. L'AMF y développe les sujets de la fonction de dépositaire et des politiques de rémunération. Ce guide fera l’objet de mises à jour ultérieures en fonction des évolutions réglementaires.

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Investir quand on est une association, une fondation ou une autre institution : les bonnes pratiques

Publié le 23 juin 2016

La gestion institutionnelle est une discipline complexe faisant intervenir de nombreux acteurs à de multiples niveaux. Dans ce document, vous trouverez les informations nécessaires pour vous aider à construire une réflexion saine et clairvoyante sur vos décisions d’investissement.

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Guide sur les fonds européens d’investissement à long terme (FEILT ou ELTIF)

Publié le 21 janvier 2016

Ce guide sur les fonds européens d’investissement à long terme (FEILT ou ELTIF en anglais) a pour objectif d’accompagner les sociétés de gestion dans l’application du règlement européen (UE) 2015/760 et de faciliter les demandes d’agrément. Types de fonds autorisés, modalités d’agrément, obligations relatives à la gestion ou encore contenu de la documentation commerciale, l’AMF répond aux questions clés sur le sujet.

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Guide sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers

Publié le 1 juillet 2015

Ce guide publié par l'AMF à l'attention des émetteurs propose des pistes pour leur permettre de présenter leurs états financiers de façon plus pertinente, plus cohérente et plus lisible. Chaque piste de réflexion est illustrée par des exemples de bonnes pratiques.

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Dispositions françaises applicables à la commercialisation de parts ou actions d’OPCVM coordonnés de droit étranger sur le territoire de la République française

Publié le 8 juillet 2014

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Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
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