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Doctrine II - Produits de placement Swaps de performance sur OPC et structurations sur gestion active

Résumé

La position DOC-2008-14 apporte des précisions sur les OPC ayant recours à des swaps de performance sur OPC ou à des structurations sur gestion active, s’agissant notamment des règles d’investissement, de la valorisation, de l’autonomie de la SGP, de la prévention des conflits d’intérêts, de la modification des actifs cibles, de l’information des porteurs et des modalités pratiques de constitution de ces OPC.

Swaps de performance sur OPCVM ou fonds d'investissement et structurations sur gestion active

Position DOC-2008-14 Applicable du 29 février 2008 au 22 juillet 2015

La présente position apporte des précisions sur les OPCVM ayant recours à des swaps de performance sur OPCVM ou à des structurations sur gestion active, s’agissant notamment des règles d’investissement, de la valorisation, de l’autonomie de la SGP, de la prévention des conflits d’intérêts, de la modification des actifs cibles, de l’information des porteurs et des modalités pratiques de constitution de ces OPCVM.

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