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Doctrine II - Produits de placement Guide de passage du prospectus simplifié au document d'information clé pour l'investisseur (le "DICI")

Informations sur le segment

Position - Recommandation DOC-2010-10

Applicable du 17 novembre 2010 au 29 juillet 2014

Textes de référence

Résumé

Ce guide a pour objet de répondre aux questions pratiques que peuvent se poser les sociétés de gestion de portefeuille lors du passage du prospectus simplifié au document d’information clé pour l’investisseur (le « DICI ») pour leurs OPCVM, qu’ils soient coordonnés ou non, et leurs OPCI, dès lors que ces produits sont accessibles au grand public .

L’Autorité des marchés financiers publie un guide pour aider les sociétés de gestion de portefeuille à passer du prospectus simplifié au document d’information clé pour l’investisseur (le « DICI »)

Rapport final du comité de place - Etat des lieux et perspectives de la régulation de la gestion d’actifs à l’occasion de la transposition de la directive OPCVM IV

Règlement européen 583/2010

Table des matières de la doctrine

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