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Doctrine II - Produits de placement Questions - réponses de l'AMF sur les organismes de titrisation ("OT")

Résumé

Les questions-réponses sur les organismes de titrisation visent à répondre aux interrogations que les professionnels peuvent se poser notamment quant au rôle de la société de gestion, au rôle du dépositaire, aux actifs éligibles, à l’offre au public ou à l’admission aux négociations de titres financiers et à la commercialisation des titres financiers émis par l’organisme de titrisation.

Placement et commercialisation d'instruments financiers

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

L’AMF clarifie le périmètre du service de placement au regard des activités de commercialisation d’instruments financiers. La position DOC-2012-08 précise qu’il n’y a pas fourniture du service de placement non garanti en cas de commercialisation de produits offrant une solution d’épargne (OPC et titres de créance structurés) et que l’activité de recherche de souscripteurs ou d’acquéreurs en lien avec un PSI agréé ne nécessite pas d’agrément. La nouvelle version de la position DOC-2012-08 inclut l’ensemble des FIA dans les produits offrant une solution d’épargne.

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Questions - réponses de l'AMF sur les organismes de titrisation ("OT")

Position DOC-2011-02 Applicable du 11 janvier 2011 au 30 janvier 2013

Questions - réponses de l'AMF sur les organismes de titrisation ("OT")

Position DOC-2011-02 Applicable du 31 janvier 2013 au 13 mars 2016

Les questions-réponses sur les organismes de titrisation visent à répondre aux interrogations que les professionnels peuvent se poser notamment quant au rôle de la société de gestion (sociétés de gestion de fonds communs de créances ou sociétés de gestion de portefeuille), au rôle du dépositaire, aux actifs éligibles, à l’offre au public ou à l’admission aux négociations de titres financiers et à la commercialisation des titres financiers émis par l’organisme de titrisation.

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