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Doctrine III - Prestataires Guide relatif à l’organisation du dispositif de maîtrise des risques au sein des sociétés de gestion de portefeuille

Résumé

La position-recommandation DOC-2014-06 a pour objectif de préciser les attentes de l’Autorité des marchés financiers relatives au fonctionnement et à l’organisation des fonctions de conformité, de gestion des risques, de contrôle interne et de contrôle périodique au sein des sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Ce guide précise notamment comment s’articulent les différentes fonctions de contrôle. Il s’adresse aux SGP qui gèrent des OPCVM ou des FIA et / ou qui fournissent le service d’investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers.

Guide relatif à l’organisation du dispositif de maîtrise des risques au sein des sociétés de gestion de portefeuille

Position , Recommandation DOC-2014-06 Applicable du 1 août 2014 au 22 juillet 2015

La position-recommandation DOC-2014-06 a pour  objectif  de préciser  les attentes de l’Autorité des marchés relatives au fonctionnement et à l’organisation des fonctions de conformité, de gestion des risques, de contrôle interne et de contrôle périodique au sein des sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Ce  guide précise notamment comment s’articulent les différentes fonctions de contrôle. Il s’adresse aux SGP qui gèrent des OPCVM ou des FIA et / ou qui fournissent le service d’investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers.

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Guide relatif à l’organisation du dispositif de maîtrise des risques au sein des sociétés de gestion de portefeuille

Position , Recommandation DOC-2014-06 Applicable du 23 juillet 2015 au 19 juin 2017

La position-recommandation DOC-2014-06 a pour  objectif  de préciser  les attentes de l’Autorité des marchés relatives au fonctionnement et à l’organisation des fonctions de conformité, de gestion des risques, de contrôle interne et de contrôle périodique au sein des sociétés de gestion de portefeuille (SGP). Ce  guide précise notamment comment s’articulent les différentes fonctions de contrôle. Il s’adresse aux SGP qui gèrent des OPCVM ou des FIA et / ou qui fournissent le service d’investissement de gestion de portefeuille pour le compte de tiers.

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