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Doctrine II - Produits de placement Guide relatif aux fonds d’épargne salariale

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Résumé

Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d’une augmentation de capital au travers d’un fonds relais avec ou sans formule d’abonnement, sur les particularités des fonds d’épargne salariale investis en titres d’entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des titres et pacte d’actionnaires) et des fonds d’épargne salariale à effet de levier, ainsi que sur les diligences à mener en cas d’établissement d’un procès-verbal de carence.

Les FCPE investis en titres de l’entreprise : questions pratiques

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Relevé de décision relatif aux fonds communs de placement d’entreprise (FCPE) à effet de levier

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Epargne salariale : questions-réponses relatives aux modalités de mise en œuvre d’une augmentation de capital au travers d’un fonds relais avec ou sans formule d’abonnement

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Questions / réponses sur les innovations apportées aux FCPE d’actionnariat salarié par la loi pour le développement de la participation et de l’actionnariat salarié

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Refus d’un montage de FCPE à effet de levier impliquant l’émetteur en tant que partie à la couverture sous-jacente et l’utilisation de produits dérivés long terme dans le cadre de programme de rachat d’actions

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Guide relatif aux OPCVM d'épargne salariale

Position , Recommandation DOC-2012-10 Applicable du 8 août 2012 au 13 mars 2016

Le présent guide apporte des précisions sur les modalités de mise en œuvre d’une augmentation de capital au travers d’un fonds relais avec ou sans formule d’abonnement, sur les particularités des FCPE investis en titres d’entreprise non admis à la négociation sur un marché réglementé (mécanisme de liquidité, valorisation des titres et pacte d’actionnaires) et des FCPE à effet de levier, ainsi que sur les diligences à mener en cas d’établissement d’un procès-verbal de carence.

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