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RG AMF

Doctrine III - Prestataires La multigestion alternative en France

Informations sur le segment

Position - Recommandation DOC-2008-15

Applicable au 1 décembre 2015

Ce document existe également en version anglaise

Textes de référence

Résumé

La position DOC-2008-15 apporte des précisions sur la multigestion alternative en France notamment sur le processus de gestion (la sélection, l’allocation et le suivi des fonds), la mise en place du dispositif de gestion des risques, l’information des investisseurs (via le bulletin de souscription) ainsi que sur le contrôle interne. Ce document n’a pas été actualisé au regard des textes transposant MIF 2 et séparant le régime juridique des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille. Cette actualisation sera réalisée prochainement.

Rapport du groupe de travail présidé par M. Philippe Adhémar sur l’évaluation du cadre de régulation de la multigestion alternative en France et les voies envisageables de son amélioration (fin de la consultation : 19 novembre 2007)

La multigestion alternative en France

Position , Recommandation DOC-2008-15 Applicable du 4 décembre 2008 au 30 novembre 2015

L’AMF apporte des précisions sur la multigestion alternative en France notamment sur le processus de gestion (la sélection, l’allocation et le suivi des fonds), la mise en place du dispositif de gestion des risques, l’information des investisseurs (via le bulletin de souscription) ainsi que sur le contrôle interne.

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