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Doctrine IV - Commercialisation - Relation client Position-Recommandation complétant la Position 2013-02 sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client

Résumé

L’AMF complète sa position DOC-2013-02 sur le recueil des informations relatives à la connaissance du client dans une position-recommandation dédiée aux risques induits par la digitalisation des relations entre le prestataire et son client pour la fourniture de services d’investissement. Ce texte est applicable au 3 janvier 2018.

DOC-2013-02 Recueil des informations relatives à la connaissance du client

Réglementation > Doctrine > Doctrine de l'AMF en vigueur

Afin de délivrer un conseil adapté lors de la commercialisation d’instruments financiers, le professionnel doit s’enquérir des exigences et besoins du client, de sa situation financière, de ses objectifs, ainsi que de ses connaissances et de son expérience en matière financière. La position DOC-2013-02 apporte des précisions sur les modalités de recueil des informations, leur traçabilité, la qualité de leur contenu, leur exploitation ainsi que sur les moyens et procédures mis en place.

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Table des matières de la doctrine

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