Imprimer

Télécharger

Doctrine Guide du suivi des OPC

Résumé

Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du risque global, l’information des porteurs/actionnaires (s’agissant notamment des opérations de fusion et du montant garanti de leur placement) ainsi que le suivi des ETF.

Guide du suivi des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-25 Applicable du 23 décembre 2011 au 6 décembre 2012

Guide du suivi des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-25 Applicable du 7 décembre 2012 au 22 juillet 2015

Le présent guide rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les OPCVM side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du risque global ainsi que l’information des porteurs/actionnaires (s’agissant notamment des opérations de fusion et du montant garanti de leur placement).

Lien vers le document

Guide du suivi des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-25 Applicable du 23 juillet 2015 au 14 mars 2017

Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du risque global ainsi que l’information des porteurs/actionnaires (s’agissant notamment des opérations de fusion et du montant garanti de leur placement).

Lien vers le document

Guide du suivi des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-25 Applicable du 15 mars 2017 au 28 septembre 2017

Le guide DOC-2011-25 rappelle comment certains aspects de la réglementation concernant les OPC doivent s’appliquer, tels que les procédures de contrôle, la gestion de la fin de vie, les FIA side pocket, la procédure d’indemnisation amiable, le calcul de l’exposition et du risque global ainsi que l’information des porteurs/actionnaires (s’agissant notamment des opérations de fusion et du montant garanti de leur placement).

Lien vers le document

Table des matières de la doctrine

Mentions légales :
Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02