Imprimer

Télécharger

RG AMF

Doctrine II - Produits de placement Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPC

Informations sur le segment

Position - Recommandation DOC-2011-05

Applicable du 23 décembre 2011 au 6 décembre 2012

Cette version du document est obsolète une version plus récente est disponible

Guide des documents d'information des OPCVM et OPCI

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 18 février 2011 au 22 décembre 2011

Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPCI

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 7 décembre 2012 au 7 janvier 2015

Ce guide détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPCVM coordonnés et non coordonnés (dont les FCPR et les FCPE) ainsi que pour les OPCI accessibles au grand public.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPCVM et OPCI

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 8 janvier 2015 au 22 juillet 2015

Ce guide détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPCVM coordonnés et non coordonnés (dont les FCPR et les FCPE) ainsi que pour les OPCI accessibles au grand public.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 23 juillet 2015 au 25 novembre 2015

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 26 novembre 2015 au 7 novembre 2016

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 8 novembre 2016 au 11 janvier 2017

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 12 janvier 2017 au 14 mars 2017

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable du 15 mars 2017 au 6 mai 2018

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Guide des documents réglementaires des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-05 Applicable au 7 mai 2018

Le guide DOC-2011-05 détaille comment élaborer le document d’information clé pour l'investisseur (DICI) et le prospectus (incluant le Règlement / Statuts) pour les OPC.

Lien vers le document

Table des matières de la doctrine

Mentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02