Imprimer

Télécharger

Doctrine II - Produits de placement Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Informations sur le segment

Position - Recommandation DOC-2011-24

Applicable du 8 janvier 2015 au 22 juillet 2015

Ce document existe également en version anglaise

Cette version du document est obsolète une version plus récente est disponible

Textes de référence

Résumé

Ce guide illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux OPCVM à formule, OPCVM « indiciels », fonds mettant en œuvre des stratégies de type « gestion coussin », SOFICA, SCPI et OPCVM de capital investissement agréés.

Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-24 Applicable du 23 décembre 2011 au 6 décembre 2012

Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-24 Applicable du 7 décembre 2012 au 7 janvier 2015

Ce guide illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux OPCVM à formule, OPCVM « indiciels », fonds mettant en œuvre des stratégies de type « gestion coussin », SOFICA, SCPI et OPCVM de capital investissement agréés.

Lien vers le document

Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-24 Applicable du 23 juillet 2015 au 25 novembre 2015

Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux OPC à formule, OPC « indiciels », OPC mettant en œuvre des stratégies de type « gestion coussin », SOFICA, SCPI et des fonds de capital investissement.

Lien vers le document

Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-24 Applicable du 26 novembre 2015 au 13 mars 2016

Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux OPC à formule, OPC « indiciels », OPC mettant en œuvre des stratégies de type « gestion coussin », SOFICA, SCPI et des fonds de capital investissement.

Lien vers le document

Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-24 Applicable du 14 mars 2016 au 25 mai 2016

Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux OPC à formule, OPC "indiciels", OPC mettant en œuvre des stratégies de type "gestion coussin", SOFICA, SCPI et des fonds de capital investissement.

Lien vers le document

Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-24 Applicable du 26 mai 2016 au 11 janvier 2017

Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux OPC à formule, OPC "indiciels", OPC mettant en œuvre des stratégies de type "gestion coussin", SOFICA, SCPI et des fonds de capital investissement.

Lien vers le document

Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC

Position , Recommandation DOC-2011-24 Applicable au 12 janvier 2017

Le guide DOC-2011-24 illustre les comportements à suivre et les mauvaises pratiques à proscrire pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des OPC (principes généraux, communication sur des indices financiers et de stratégie, etc.). Ces dispositions sont déclinées aux OPC à formule, OPC "indiciels", OPC mettant en œuvre des stratégies de type "gestion coussin", SOFICA, SCPI et des fonds de capital investissement.

Lien vers le document

Table des matières de la doctrine

Mentions légales :
Directeur de la publication : Florence Gaubert, Directrice de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02