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L’AMF arrête son plan d’action en faveur de la recherche en investissement
Publié le 27 janvier 2020
Encadrement de l’analyse financée par les émetteurs, tarification, proportionnalité, recherche indépendante, recherche ESG : l’Autorité des marchés financiers entend préciser sa doctrine et soutenir certains ajustements au niveau européen dans le cadre de la revue ciblée de MIF 2.
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Retrait obligatoire et expertise indépendante : l'AMF modifie sa doctrine
A la suite de nouvelles dispositions sur le retrait obligatoire issues de la loi Pacte, l’AMF met à jour sa doctrine sur les offres publiques d'acquisition et l’expertise indépendante.
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- Obligations professionnelles des prestataires de services d'investissement à l'égard des clients non professionnels en matière de gestion de portefeuille pour le compte de tiers
- Guide pour la rédaction des documents commerciaux et la commercialisation des placements collectifs
- Guide des documents réglementaires des OPC
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- Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et/ou d’un prospectus et information périodique des OPCI et organismes professionnels de placement collectif immobilier
- Procédures d'agrément, établissement d'un DICI et d'un règlement et information périodique des fonds de capital investissement
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