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OPCVM & fonds d'investissement FIA déclarés de droit français : Fonds professionnels spécialisés

Plan-type du prospectus d’un fonds professionnel spécialisé

Publié le 1 janvier 2018

Ce document constitue l'annexe III.1 de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Déclaration d’un fonds professionnel spécialisé (ou d’un compartiment)

Publié le 15 mars 2017

Ce document constitue l'annexe I-1 de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Déclaration d’un fonds professionnel spécialisé (ou d’un compartiment) - Tableau de concordance des informations à mettre à la disposition des investisseurs et à communiquer à l’AMF dans le cadre d’une demande de commercialisation d’un fonds professionnel spécialisé en France

Publié le 9 octobre 2015

Ce document constitue l'annexe I-2 de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Déclaration en cas de modification d’un fonds professionnel spécialisé (ou d’un compartiment)

Publié le 9 octobre 2015

Ce document constitue l'annexe II-1 de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Déclaration d'un fonds professionnel spécialisé (ou d'un compartiment) sous forme de SLP

Publié le 9 octobre 2015

Ce document constitue l'annexe I-2.1 de l'instruction AMF DOC 2012-06

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Contenu des statuts de la société de libre partenariat

Publié le 9 octobre 2015

Ce document constitue l’annexe III.4 de l’instruction AMF DOC-2012-06

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Contenu des conventions d’échange dans les schémas maître/nourricier des fonds professionnels spécialisés

Publié le 9 octobre 2015

Ce document constitue l'annexe V de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Eléments d’information statistique et financière à transmettre à l’Autorité des marchés financiers

Publié le 9 octobre 2015

Ce document constitue l'annexe VII de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Plan-type du règlement d’un fonds professionnel spécialisé

Publié le 23 avril 2015

Ce document constitue l'annexe III-2 de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Plan-type des statuts d’une SICAV professionnelle spécialisée

Publié le 23 avril 2015

Ce document constitue l'annexe III-3 de l'instruction AMF DOC-2012-06.

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Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF
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