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Synthèses des contrôles SPOT

Synthèse des contrôles SPOT sur le dispositif de cybersécurité des sociétés de gestion de portefeuille

Publié le 16 décembre 2019

Comme annoncé dans les priorités de supervision 2019 de l’AMF, la première série de contrôles SPOT de l’année 2019 visant des sociétés de gestion de portefeuille a porté sur la revue des dispositifs de cybersécurité de 5 acteurs.

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Synthèse des contrôles SPOT sur la gouvernance du reporting EMIR

Publié le 9 décembre 2019

Dans le cadre de sa stratégie #Supervision2022, l’AMF a annoncé son intention de mener des contrôles courts et thématiques intitulés « SPOT » (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique), ainsi que sa volonté de communiquer sur les enseignements tirés de ces exercices. Elle livre aujourd'hui la synthèse de ces contrôles courts réalisés en 2019 auprès de cinq prestataires de services d’investissement, hors sociétés de gestion de portefeuille, sur le thème de la gouvernance du reporting EMIR (obligation de déclaration des transactions à un référentiel central).

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Synthèse des contrôles SPOT sur les opérations de financement sur titres par les sociétés de gestion

Publié le 4 décembre 2019

Ce document constitue la synthèse des contrôles SPOT portant sur les opérations de financement sur titres (OFT), en matière d’organisation, de mise en oeuvre par les fonds, de contrôles y afférents et d’informations fournies aux investisseurs des sociétés de gestion de portefeuille (SGP).

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Synthèse des contrôles SPOT sur les dispositifs de gestion ISR des sociétés de gestion de portefeuille et l'intégration des critères ESG

Publié le 12 juillet 2019

Dans le cadre de sa nouvelle stratégie #Supervision2022, l’AMF a annoncé en début d’année son intention de mener des contrôles courts et thématiques intitulés « SPOT » (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique), ainsi que sa volonté de communiquer sur les enseignements tirés de ces exercices. Elle livre aujourd’hui la synthèse de ces contrôles courts réalisés entre septembre 2018 et janvier 2019 sur les dispositifs de gestion ISR (investissement socialement responsable) des sociétés de gestion de portefeuille.

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Synthèse des contrôles SPOT sur la gestion sous mandat

Publié le 7 mai 2019

Dans le cadre de sa stratégie Supervision#2022, l’Autorité des marchés financiers mène des contrôles courts et thématiques intitulés « SPOT » (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique). Elle livre aujourd’hui la synthèses de deux séries de contrôles SPOT réalisés en 2018 sur la gestion sous mandat, portant respectivement sur la conformité des mandats de gestion et sur les frais dans la gestion sous mandat.

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Synthèse des contrôles SPOT sur la valorisation des participations non cotées dans les sociétés de capital investissement

Publié le 21 décembre 2018

Dans le cadre de sa nouvelle stratégie #Supervision2022, l’AMF a annoncé en début d’année son intention de mener des contrôles courts et thématiques intitulées « SPOT » (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique), ainsi que sa volonté de communiquer sur les enseignements tirés de ces exercices. Elle livre aujourd’hui la synthèse de ces contrôles courts réalisés en 2018 sur la valorisation des participations non cotées par les sociétés de capital-investissement.

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Synthèse des contrôles SPOT sur les fonds propres réglementaires

Publié le 22 novembre 2018

Dans le cadre de sa nouvelle stratégie Supervision#2022, l’AMF a annoncé en début d’année son intention de mener des contrôles courts et thématiques intitulés « SPOT » (Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique), ainsi que sa volonté de communiquer sur les enseignements tirés de ces exercices. Elle livre aujourd’hui la synthèse des contrôles SPOT portant sur la revue des fonds propres (ci‐après « FP ») des sociétés de gestion de portefeuille (« SGP »).

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Synthèse des contrôles spot sur les connaissances et l'expérience des clients MIF 1 / MIF 2

Publié le 18 octobre 2018

Dans le cadre de sa nouvelle stratégie Supervision#2022, l’Autorité des marchés financiers mène de nouveaux types de contrôles, baptisés SPOT pour Supervision des Pratiques Opérationnelle et Thématique. Elle livre aujourd’hui la synthèse de cinq de ces contrôles réalisés en début d’année 2018 portant sur le recueil d’informations des clients, notamment en matière de connaissances et d’expérience, en application des règles issues des directives européennes MIF 1 et MIF 2.

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