Imprimer

Télécharger

Dossiers thématiques Marchés : Marchés d'instruments financiers (MIF)

Financement de la recherche : les parties prenantes sont invitées à contribuer à la réflexion lancée par l’AMF

Publié le 2 septembre 2019

Mandatés en juillet dernier par le Collège de l’AMF pour affiner le diagnostic sur l’impact de MIF 2 sur le financement de la recherche et explorer les pistes d’amélioration s’agissant de la couverture des valeurs moyennes et petites, Jacqueline Eli-Namer, membre du Collège de l’AMF et Thierry Giami, président de la Société française des analystes financiers (SFAF), souhaitent recueillir les avis des différentes parties prenantes.

Lire la suite

L’AMF modifie son guide sur le financement de la recherche dans le cadre de MiFID II

Publié le 17 janvier 2018

L’AMF apporte deux modifications à son guide sur le financement de la recherche par les prestataires de services d’investissement : (1) l’une clarifiant des conditions dans lesquelles la recherche produite dans le cadre d’une émission sur les marchés primaires peut être considérée comme un avantage non monétaire mineur et (2) l’autre prenant en compte les questions-réponses publiées par la Commission européenne le 26 octobre 2017.

Lire la suite

MIF 2 et séparation EI-SGP : publication du Règlement général de l’AMF

Publié le 3 janvier 2018

Après les modifications apportées au code monétaire et financier[1] pour mettre en œuvre la transposition des textes MIF2 et la séparation du régime juridique des entreprises d’investissement (EI) d’avec celui des sociétés de gestion de portefeuille (SGP), l’Autorité des marchés financiers (AMF) a mené une consultation publique pour modifier son règlement général (RGAMF) afin de finaliser ces deux chantiers. Après achèvement de cette consultation publique, l’AMF publie ainsi la dernière version de son RGAMF applicable à partir du 3 janvier 2018. En voici les principaux changements.

Lire la suite

Legal Entity Identifier (LEI) : l’ESMA publie ses mesures transitoires pour l’application de MIF2

Publié le 20 décembre 2017

A la veille de la mise en œuvre de la réglementation relative aux marchés d’instruments financiers et pour répondre aux difficultés des intervenants de marché, l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA) a publié le 20 décembre des règles temporaires, pour une durée de 6 mois à compter du 3 janvier 2018, concernant l’identification des clients personnes morales dans les déclarations de transactions et l’identification des émetteurs dans les déclarations des instruments financiers de la part des plateformes de négociation.

Lire la suite

L’AMF fixe les limites de position applicables sur les dérivés de matières premières

Publié le 12 décembre 2017

En application de la directive 2014/65/UE concernant les marchés d’instruments financiers (« MIF2 »), l’AMF a publié deux instructions fixant les limites de position applicables aux positions sur les contrats dérivés de matières premières admis à négociation sur Euronext et Powernext.

Lire la suite

Transposition de la directive déléguée complétant la directive MIF II

Publié le 9 août 2017

L’AMF a modifié son règlement général pour transposer les dispositions de la directive déléguée (UE) 2017/593 de la Commission du 7 avril 2016. D’autres modifications du règlement général sont à venir pour finaliser les chantiers MIF 2 et de séparation des entreprises d’investissement et des sociétés de gestion de portefeuille.

Lire la suite

Nouvelles modalités de financement de la recherche dans le cadre de MIF 2 : l’AMF publie un guide

Publié le 28 juillet 2017

MIF 2 introduit de nouvelles modalités de financement de la recherche dans un objectif de protection des investisseurs et de limitation des risques de conflits d’intérêts. Afin d’accompagner l’ensemble des acteurs dans la mise en œuvre de ces dispositions, l’AMF a décidé de publier un guide pédagogique.

Lire la suite

L’ESMA publie son rapport final sur les orientations adoptées en application des dispositions de MIF II en matière de gouvernance des produits

Publié le 30 juin 2017

Le 2 juin dernier, l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a publié son rapport final sur les orientations adoptées en application des dispositions de MIF II en matière de gouvernance des produits. Ces orientations traitent plus particulièrement de la détermination du marché cible par les producteurs et les distributeurs.

Lire la suite

MIF II : l’ESMA met à jour le Questions-Réponses (Q&A) en matière de données de référence sur les instruments financiers

Publié le 24 février 2017

L’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA en anglais) a publié, le 2 février 2017, une mise à jour du Q&A publié initialement le 20 décembre 2016, afin de préciser ses attentes concernant certaines données de référence en application de l’article 27 de MiFIR (LEI et admission des instruments financiers à la négociation).

Lire la suite

L’AMF publie la synthèse des réponses à sa consultation sur les nouvelles modalités de financement de la recherche

Publié le 10 février 2017

Dans la perspective de l’entrée en application du nouveau cadre réglementaire européen sur les marchés d’instruments financiers (MIF 2), l’Autorité des Marchés Financiers publie un retour sur la consultation relative à la mise en œuvre des nouvelles dispositions sur le financement de la recherche utilisée par les entreprises d’investissement fournissant du conseil indépendant ou de la gestion sous mandat.

Lire la suite

1 | 2 | 3 | Suivant

Mentions légales :
Responsable de la publication : Le Directeur de la Direction de la communication de l'AMF
Contact : Direction de la communication, Autorité des marchés financiers - 17, place de la Bourse - 75082 Paris Cedex 02